Les registres sont des outils de prévention et de gestion de la santé, de la sécurité, et des conditions de travail, encore faut-il s’en saisir de la bonne manière et pour les bonnes raisons !
Revenons ensemble sur les contours d’une utilisation intelligente des registres.
Vous avez dit « registre » ?
Ici nous parlerons surtout du registre de santé et de sécurité au travail (le « registre SST »), mais sachez qu’il existe d’autres registres au sein de nos juridictions : registre danger grave et imminent (pour le devoir d’alerte et le droit de retrait), registre incendie etc….
Quel est le rôle du registre SST ?
Il contient les observations et suggestions des agents relatives à la prévention des risques professionnels et à l’amélioration des conditions de travail.
C’est à la fois :
- un outil de prévention et d’amélioration
- une trace écrite pouvant constituer une preuve
- un moyen d’expression à destination des agents
Qui peut renseigner le registre et pour quels motifs ?
Le registre est tenu à la disposition des agents, mais aussi des usagers (justiciables, escortes, avocats, auxiliaires…).
Les informations mentionnées peuvent être de plusieurs natures : un risque éventuel observé ou encouru, un accident ou un incident vu ou évité, un dysfonctionnement, une suggestion d’amélioration…
Comment y déposer une mention ?
Rien de plus simple ! Il suffit de décrire précisément et de façon claire la situation que l’on veut signaler.
La mention peut être accompagnée d’une photo ou de pièces jointes.
Elle peut être déposée de façon collective (plusieurs agents constatent la même chose) ou récapitulative (pour lister plusieurs itérations de la même anomalie sur une période donnée).
L’exemple type : la chaleur au travail
Nous vivons chaque année des périodes de chaleur qui viennent détériorer nos conditions de travail et notre santé. L’INRS considère qu’à partir de 30°C la chaleur constitue un risque pour un travail sédentaire. Dans ce cadre, le registre est un outil intéressant, et voici comment optimiser son utilisation :
- vous pouvez tenir un tableau de relevé de températures collectif dans votre service (en y notant que les dates et la température si le seuil de 30°C est dépassé) qui, une fois la saison passée, pourra être imprimé et annexé à une brève mention dans le registre SST
- vous pouvez mentionner au registre les difficultés que vous rencontrez (exemple : malgré mes demandes, je n’ai toujours pas de ventilateur et je souffre de la chaleur)
- si vous avez subi un coup de chaleur avec ou sans arrêt de travail, nous vous conseillons de mettre une mention au registre SST pour assurer la traçabilité de cet incident
Le mot de la fin
Chaque agent est acteur de la SST. En étant sur le terrain, vos remarques, votre expérience et vos observations sont précieuses pour identifier les dysfonctionnements et les axes d’amélioration, faites-vous confiance ! Gardez à l’esprit que les registres sont aussi un outil de travail pour vos représentants du personnel puisqu’ils sont examinés lors de chaque formation spécialisée du CSA. Ils donnent de la visibilité aux difficultés du quotidien.
En cas de doute, n’hésitez pas à nous contacter !
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